(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) AGENCE VILLOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458846.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2008.
AGENCE VILLOME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Inscription le 6 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°303382 - Publication au BOPI 2000-07-06
Inscription le 16 avril 1998 - Recours en restauration n°253160 - Publication au BOPI 1998-04-16
Demande de renouvellement le 31 mars 1998 n°2112248 - Publication au BOPI 1998-03-31